Permis de construire
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Sport
- Opération “J’apprends à nager”
Source : Ministère chargé des sports - Les salles de sport et centres de remise en forme
Source : Institut national de la consommation (INC) - Les coupons sport
Source : Agence nationale des chèques-vacances (ANCV) - Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
Source : Ministère chargé des sports - Réglementation applicable aux établissements d’activités physiques ou sportives
Source : Ministère chargé des sports - Parcours acrobatique en hauteur
Source : Ministère chargé de l’économie - Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique
Source : Legifrance
- Savoir s’il faut un certificat médical pour faire du sport
Simulateur
- Demande ou renouvellement d’autorisation d’usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes
Formulaire
- Demande d’homologation d’un circuit
Formulaire
- Déclaration d’une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique
Formulaire
- Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport
Modèle de document
- Savoir si un médicament contient une substance interdite
Outil de recherche
- Demander l’échange de votre coupon sport
Téléservice
- Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne)
Téléservice
- Faire une déclaration d’éducateur sportif (par courrier)
Formulaire
- Se renseigner sur les qualifications d’un éducateur sportif
Outil de recherche
- Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif
Téléservice
- Demande d’information relative à la réglementation des équipements sportifs
Formulaire
- Télé-déclaration d’un équipement sportif
Téléservice
- Fiche de signalement et d’enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d’activité physique et sportive (EAPS)
Formulaire
- Recensement des équipements et sites sportifs
Outil de recherche
- Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées
Outil de recherche
- Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA)
Outil de recherche
- Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport
Outil de recherche
- S’informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
Outil de recherche